Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBSU
SCORI

Numéro de dépôt :
92420612
Date de dépôt :
27/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2002

Présentation de la marque COMBSU

Déposée le 27 mai 1992 par SCORI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMBSU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.

Le déposant est SCORI, domicilié(e) 10 Rue Ampère, 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.F.O.S. - France.

La marque COMBSU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBSU est expirée depuis le 27 mai 2002.

SCORI a également déposé les autres marques suivantes : ULYSSE SCORI , PILOTE , DEVELOPPEUR DE RESSOURCES ALTERNATIVES , ELLIPSIS ST SCORI , SCORI , PETRA


SCORI - 10 Rue Ampère, 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


E.F.O.S. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22

Combustible. - Récupération, reclyclage, traitement et élimination de déchets industriels

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.